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Sitiv
Passage de l'Avenir 69200 VENISSIEUX
04 72 89 02 10

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Service Tic
Tél 04 72 89 02 23

SERVICE AUPRES DUQUEL S'EXERCE LE DROIT D'ACCES
Service Tic
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Le droit d'accès peut être exercé en ligne
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Site internet de la collectivité Sitiv.

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Webmaster
Administrateur du site
Tél : 04 72 89 02 10

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Pierre Alain MILLET, Président

MENTIONS LEGALES

Informations légales

Site internet du Sitiv
Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les villes

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Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Webmaster :  webmaster@sitiv.fr

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Le site est hébergé par le Sitiv.

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Les divers éléments du site web ( la mise en page, le fonds, la structure, le logo, les photographies, les textes, les pictogrammes…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Sitiv.
Le Sitiv concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Le non-respect de ces dispositions légales est passible des sanctions prévues par la loi.

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Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
L'insertion des logos des communes adhérentes au Sitiv ont fait l'objet d'une demande officielle auprès des Services Communication.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

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Le Sitiv autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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Dans tous les cas d’espèce, le Sitiv se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Le Sitiv se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du Sitiv. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Sitiv, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Le Sitiv a reçu l'accord du "Forum des droits de l'internet " et de la "Revue "Réseau TIC" pour proposer le contenu des lettres d'informations.

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

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